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Dimanche 29 octobre 2000
 
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28/09/2000
26/10/2000
Membres
CONSEIL MUNICIPAL N° 00-T

Séance du Jeudi 28 Septembre 2000

ORDRE DU JOUR

I - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 JUIN 2000

II - AMENAGEMENT ET URBANISME - TRAVAUX

  • Reconstruction du cinéma Trianon et de volumes destinés à accueillir des locaux municipaux - approbation du dossier de consultation du concours d'architecte

III - RESEAU CABLE - VIDEO-COMMUNICATION

  • Réseau câblé - Renonciation à l'exercice du droit de préemption - Agrément de NC NUMERICABLE Holding pour l'exploitation du réseau

IV - ENVIRONNEMENT CIRCULATION

  • Mise en place d'un service d'enlèvement des tags et graffiti sur le mobilier urbain, les façades et les clôtures des bâtiments publics et privés sur le territoire de la ville
  • Collecte des objets encombrants - Avenant n°4 à passer avec le groupement OTN/TUILLE
  • Cadastre vert : conventions avec le Conseil Général relatives à la création, la mise à jour et la mise à disposition des fichiers

V - AFFAIRES CULTURELLES

  • Avenant 2000 aux contrats de financements des postes FONJEP pour la direction de la Maison des Jeunes et de la Culture

VI - SOCIAL

  • Association "Les Fripounnets" - Attribution d'une subvention exceptionnelle

VII - SPORT

  • Municipalisation de la gestion de la piscine des Blagis
  • Attribution d'une subvention à l'association sportive du "lycée professionnel Florian"

VIII - ADMINISTRATION GENERALE

  • Adhésion au SIGEIF de la communauté d'agglomération de Nogent-le-Perreux et des communes de Champlan, Saulx-les-Chartreux et Villebon-sur-Yvette
  • Désignation d'un représentant au Conseil Municipal au conseil d'administration de la maison de retraite Renaudin en remplacement de Mme Girardot

IX - AFFAIRES FINANCIERES

  • Budget ville 2000 : décision modificative n°3
  • Admission en non-valeur de produits irrecouvrables - Années 1996, 1997, 1998 et 1999
  • Renouvellement de la convention de réservation de trésorerie souscrite auprès de la Société Générale
  • Imputation de dépenses en section d'investissement

X - PERSONNEL

  • Transformation et création d'emplois à temps complet dans les filières administrative et sociale
  • Personnel communal - Indemnisation des frais de déplacement à l'étranger

XI - DECISIONS DU MAIRE

XII - QUESTIONS DIVERSES

XIII - QUESTIONS ORALES

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