Séance du Jeudi 30 Mars 2000

ORDRE DU JOUR

I - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 2 MARS 2000

II - AMENAGEMENT ET URBANISME - TRAVAUX

• Aménagement des rues Jacqueline et Marguerite à Sceaux et Châtenay-Malabry
  Convention à passer avec la ville de Châtenay-Malabry
  Approbation du dossier de consultation des entreprises et lancement de l'appel d'offres

III - VOIRIE

• Nettoiement des voies, des places et trottoirs publics de la Ville
  Approbation du dossier d'appel d'offres

IV - ENVIRONNEMENT CIRCULATION

• Entretien des espaces verts de la Coulée verte
  Approbation du dossier d'appel d'offres et lancement de d'appel d'offres

V - PATRIMOINE COMMUNAL, LOGEMENT

• Optimisation du patrimoine communal bâti
  Marché négocié à passer avec le cabinet Menighetti Programmation

VI - SOCIAL

• Club de prévention Jeunes Dans La Cité
  Animation du quartier Alsace-Bretagne au cours des vacances de printemps 2000
  Attribution d'une subvention de 8 500 F

VII - JEUNESSE

• Fixation d'un tarif pour les séjours organisés en faveur d'adolescents dans le cadre du contrat de ville

VIII - SPORT

• Versement d'une subvention exceptionnelle à l'ASAS de 5 500 F correspondant au montant des frais de transport de l'équipe des "cadets masculins" de Basket sélectionnée en quarts de finale de la Coupe de France

IX - PERSONNEL

• Filière technique : recrutement d'un ingénieur subdivisionnaire contractuel responsable du service informatique

X - AFFAIRES FINANCIERES

• Compte administratif 1998
  Modification sans incidence sur les résultats
• Imputation de dépenses en section d'investissement
  Signalisation de voirie et matériel divers
• Adoption du compte administratif 1999 de la Ville
• Affection du résultat du compte administratif 1999 de la Ville
• Adoption du compte administratif 1999 du budget d'assainissement
• Affection du résultat du compte administratif 1999 du budget d'assainissement
• Rapport récapitulatif annuel concernant l'exécution des marchés soldés ou en cours d'exécution en 1999
• Bilan des acquisitions réalisées par la Ville en 1999
• Adoption du budget primitif 2000 de la Ville
  Confirmation des modalités de vote au niveau du chapitre par nature pour la section de fonctionnement et par opération en section d'investissement
  Attribution et étalement sur cinq ans des subventions d'équipement
  Attribution des subventions de fonctionnement
• Fiscalité directe locale
  Fixation des taux d'imposition pour l'année 2000
  Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
• Budget primitif 2000 - Assainissement

XI - DECISIONS DU MAIRE

XII - QUESTIONS DIVERSES

XIII - QUESTIONS ORALES