Séance du Jeudi 29 Juin 2000

ORDRE DU JOUR

I - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 25 MAI 2000

II - AMENAGEMENT ET URBANISME - TRAVAUX

• Reconstruction du cinéma Trianon et de volumes destinés à accueillir des locaux municipaux - lancement de la consultation en vue de la désignation du maître d'oeuvre
• Délégation du droit de préemption à l'Office d'HLM de la Ville pour l'acquisition du terrain situé 8 rue des Pépinières - Extension aux parcelles cadastrées section B N°40 et 43

III - AFFAIRES CULTURELLES

• Exploitation du cinéma Trianon - rapport du délégataire pour l'exercice 1999 et adoption des tarifs complémentaires
• Subvention à l'association d'amitié franco-roumaine Sceaux/Târgu-Mures

IV - ACTIVITES COMMERCIALES ET ARTISANALES

• Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce de d'Industrie de Paris pour un projet de redynamisation commerciale

V - PATRIMOINE COMMUNAL, LOGEMENT

• Nettoyage des bâtiments communaux - avenant n°2 du marché passé avec la société Europropr S.A.
• Remplacement de véhicules - lancement d'un appel d'offres - approbation du dossier de consultation des entreprises

VI - ENVIRONNEMENT

• Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2001

VII - SOCIAL

• Association Pour le Couple et l'Enfant des Hauts-de-Seine - renouvellement de la convention
• Haltes-garderies - tarifs 2000/2001

VIII - SPORT

• Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Cyclo tourisme de la ville de Sceaux
• Tennis bleus - répartition des dépenses - convention avec la ville de Bourg-la-Reine

IX - VIE SCOLAIRE

• Carte scolaire - rentrée 2000-2001

X - ADMINISTRATION GENERALE

• Indemnités de fonctions de Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués - Application du nouveau barême

XI - PERSONNEL

• Prestations sociales en faveur du personnel
• Adhésion au Comité National d'Action Sociale
• Modalités d'application des primes de départ à la retraite
• Transformation de divers emplois dans les filières administrative et technique

XII - AFFAIRES FINANCIERES

• Convention avec le Conseil Général concernant la contribution de la Ville à l'aide sociale légale pour 1999
• Approbation du compte de gestion de l'exercice 1999 - Budget Ville
• Approbation du compte de gestion de l'exercice 1999 - Budget Assainissement
• Budget Ville - exercice 2000 - Décision modificative n°2
• Convention de réservation de trésorerie souscrite auprès de DEXIA - CLF Banque - renouvellement à compter du 1er octobre 2000

XIII - DECISIONS DU MAIRE

XIV - QUESTIONS DIVERSES

XV - QUESTIONS ORALES