Séance du Jeudi 27 Janvier 2000

ORDRE DU JOUR

I - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 DECEMBRE 1999

II - ADMINISTRATION GENERALE

• Installation de M. Buckiet
  Modification de la compostion des commisions municipales et de la représentation du Conseil municipal au sein de certaines instances

III - AMENAGEMENT ET URBANISME - TRAVAUX

• Composition du Comité consultatif pour la poursuite de l'élaboration de la ZPPAUP.
  Inscription de M. le Directeur Régional de l'Environnement en qualité de membre de droit
• Réhabilitaiton et mise aux normes du marché du centre et réaménagement de ses abords.
  Contrat avec le cabinet SM Conseils afin d'assurer une missioon d'assistance technique et commerciale au Maître d'ouvrage.

IV - ENVIRONNEMENT ET CIRCULATION

• Avis sur un projet d'arrêté préfectoral classant l'ensemble du département des Hauts-de-Seine comme zone à risque d'exposition au plomb.
• Installations classées pour la protection de l'environnement
  Communication de l'arrêté préfectoral portant autorisation de l'exploitation de la chaufferie de l'Ecole normale supérieure de Cachan
• Exploitation du réseau urbain de transports en commun pour une durée de trois ans à compter du 1er juillet 2000.
  Approbation du dossier de consultation des entreprises - lancement de l'appel d'offres ouvert et toute autre procédure nécessaire, notamment si ledit appel d'offres était déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres.

V - PERSONNEL

• Création d'un emploi de sage-femme hors classe à compter du 1er février 2000.
  Adoption du tableau des effectifs.
• Filière administrative - régime indemnitaire : prime de responsabilité attribuée au Secrétaire Général

VI - DECISIONS DU MAIRE

VII - QUESTIONS DIVERSES

VIII - QUESTIONS ORALES