Séance du Jeudi 2 Mars 2000

ORDRE DU JOUR

I - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 27 JANVIER 2000

II - AMENAGEMENT ET URBANISME - TRAVAUX

• Acquisition au prix de 106 000 F d'une partie de la propriété sise 21 rue des Coudrais pour la réalisation d'une sente piétonne destinée à prolonger le sentier de la Station prolongé
• Régularisations foncières dans le secteur des Bas Coudrais
  approbation du projet d'échange sans soulte à intervenir entre la SCI des Bas Coudrais et la Ville

III - MARCHE D'APPROVISIONNEMENT

• Approbation des nouveaux tarifs journaliers de perception pour les marchés d'approvisionnement de la Ville

IV - ADMINISTRATION GENERALE

• Restaurant du personnel municipal
  Approbation du dossier de consultation des entreprises relatif à la restauration du personnel municipal et des autres agents publics d'administrations situées sur le territoire de la Ville
  Lancement d'un appel d'offres ouvert

V - SOCIAL

• Association pour le Couple de l'Enfant
  Approbation des termes de la convention à intervenir avec la ville de Bourg-la-Reine et reconduction sur une période de trois ans à compter du 1er janvier 2000
• Crèche familiale
  Actualisation du montant de l'indemnité de fournitures et d'entretien des assistantes maternelles
• Opération "un siècle, quelques chansons et nous"
  Création de tarifs - Demandes de subventions

VI - VIE SCOLAIRE

• Indemnité représentative de logement allouée aux instituteurs et institutrices non logés à hauteur de la Dotation Spéciale Instituteurs accordée par l'Etat, fixée à 1 186,16 F par mois ou 14 234 F pour l'année 1999

VII - RELATIONS PUBLIQUES ET COMMUNICATION

• Impression de Sceaux Magazine
  Approbation du dossier de consultation des entreprises relatif à l'impression du magazine municipal et lancement de l'appel d'offres

VIII - AFFAIRES FINANCIERES

• Débat d'orientation budgétaire - Année 2000

IX - DECISIONS DU MAIRE

X - QUESTIONS DIVERSES

XI - QUESTIONS ORALES