Séance du Jeudi 25 Novembre 1999

ORDRE DU JOUR

I - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 28 OCTOBRE 1999

II - AMENAGEMENT ET URBANISME - TRAVAUX

• Réaménagement de la place du Général de Gaulle et de ses abords
  Approbation du cahier des charges définitif et du règlement de la consultation modifié
• Marché du centre
  Réhabilitation avec mise aux normes et réaménagement des abords
  Principes de l'opération et mode de passation des marchés d'étude
• Marché de la gare de Roboinson : lancement d'une étude en vue de la mise aux normes et de la recherche d'une solution visant à l'optimisation de son fonctionnement ; choix d'un bureau d'études
• Reconversion de la halle du marché des Blagis
  Avenant n° 1 au marché n° 99.017 du 7 juin 1999 passé avec la SARL BTNR Constructions en vue de la réalisation des travaux de construction des murs du poste de transformation électrique à l'intérieur de la halle pour un montant de 56 676,57 F TTC
• Marché d'exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux avec la société SAMEX - Avenant n° 1 ramenant le montant de 230 507,60 F TTC à 228 479,11 F TTC
• Locaux du groupe scolaire du petit Chambord mis à disposition de la Fondation EPF
  Avenant n° 1 au bail de location suite à la diminution des locaux mis à disposition de la Fondation EPF

III - ENVIRONNEMENT CIRCULATION

• Rapport sur la qualité et le prix des services publics de l'eau de l'assainissement
  Exercice 1998
• Rapport sur la qualité et le prix des services publics de collecte, d'évacuation et de traitement des ordures ménagères - Exercic 1998

IV - SOCIAL

• Convention de prestation de service petite enfance avec la Caisse d'Alloctions Familiales relatives aux structures d'accueil d'enfants de la Ville

V - PATRIMOINE COMMUNAL

• Convention d'occupation du domaine public pour l'installation d'un manège dans le jardin de la ménagerie
  Avenant n° 2 - prise en compte d'un nouvel indice servant de base à la révision de la redevance

VI - CONTRAT DE VILLE

• Contrat de ville des Blagis - Programmation intermédiaire 2000
  Approbation du programme en ce qui concerne la ville de Sceaux
• Contrat action prévention 1999
  Reversement d'une subvention au Centre Social et Culturel des Blagis d'une somme de 15 000 F correspondant à la subvention attribuée par l'Etat au titre de l'action "groupes de parole parentaux".

VII - LOGEMENT

• Elaboration du Programme de l'Habitat
  Approbation de la convention d'étude à intervenir avec l'IAURIF

VIII - VIE SCOLAIRE

• Education musicale dans les écoles publiques de la Ville
  Convention avec l'Ecole Nationale de Musique de Bourg-la-Reine/Sceaux

IX - ADMINISTRATION GENERALE

• Attribution d'une subvention de 800 Francs à l'association Rhin et Danube
• Institut Universitaire de technologie de Sceaux - Paris XI
  Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration, le mandat des précédents délégués étant arrivé à expiration

X - AFFAIRES CULTURELLES

• Espace multimédia - Bibliothèque
  Création d'un tarif pour les cartes prépayées pour l'utilisation de l'imprimante

XI - AFFAIRES FINANCIERES

• Imputation de dépenses en section d'investissmenet dont la valeur est inférieure à 4 000 F
  Signalisation de voirie, matériel destiné aux écoles et matériel de puériculture
• Budget Ville - Exercice 1999
  Décision modificative n° 5

XII - DECISIONS DU MAIRE

XIII - QUESTIONS DIVERSES

XIV - QUESTIONS ORALES