Séance du Jeudi 30 septembre 1999

ORDRE DU JOUR

I - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 JUIN 1999

II - AMENAGEMENT ET URBANISME - TRAVAUX

• Entretien et modernisation des installations d'éclairage public et mise en sous-terrain des réseaux d'électricité
  Approbation du dossier de consultation des entreprises et lancement de l'appel d'offres
• Entretien et modernisation des installations de signalistion lumineuse de trafic.
  Approbation du dossier de consultation des entreprises et lancement de l'appel d'offres
• Extension de l'école maternelle des Clos Saint-Marcel
  Avenant n° 1 au marché passé avec la SARL BTNR Constructions en vue de la réalisation de travaux de fondations complémentaires et de certaines modifications du gros oeuvre pour un montant de 110 952 F TTC
• Révision du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Fontenay-aux-Roses
  Demande d'être associé aux travaux
• Révision du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Bourg-la-Reine
  Avis sur le projet
• Révision du Plan d'Occupation des Sols de la commune du Plessis-Robinson
  Avis sur le projet

III - ENVIRONNEMENT CIRCULATION

• Augmentation des tarifs du réseau urbain de transports en commun au 1er octobre 1999
  Modalités d'application au réseau urbain de minibus, de la tarification unique des transports en commun de Paris et de la petite couronne
• Avis sur le projet d'arrêté préfectoral relatif au classement acoustique des infrastructures de transport terrestre.

IV - PATRIMOINE COMMUNAL, LOGEMENT

• Réaménagement par la Caisse des Dépôts et Consignations de 29 emprunts de l'OPHLM - Garantie de la Ville à hauteur de la quotité initialement garantie par la Vile

V - AFFAIRES CULTURELLES

• Avenants 1999 aux contrats de financements des postes FONJEP pour la direction de la Maison des Jeunes et de la Culture

VI - RELATIONS PUBLIQUES ET COMMUNICATION

• Foire aux santons
  Taris appliqués aux exposants : santonniers, exposants de crèches, organismes et associations à but non lucratif à vocation caritative ou humanitaire
• Avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public pour l'installation d'un manège relatif à la révision de la redevance d'occupation d'une partie du jardin de la Ménagerie

VII - PERSONNEL

• Transformation d'un emploi dans la filière sportive
  (création d'un emploi d'Educateur d'activités physiques et sportives et suppression d'un emploi d'Opérateur qualifié APS)

VIII - AFFAIRES FINANCIERES

• Admission en non-valeur de produits communaux irrecouvrables
  Années 1993 à 1997 (montant total 28 890,12 francs)
• Budget Ville - Exercice 1999
  Décision modificative n° 3
• Budget assainissement - Exercice 1999
  Décision modificative n° 1
• Imputation de dépenses en section d'investissmement
  (panneaux et bavettes de signalisation de voirie, couchettes empilables, cloisonnette panneau mélaminé et barrières croix de Saint-André)
• Renouvellement pour un an, à compter du 3 octobre 1999, de la convention de réservation de trésorerie souscrite auprès de la Société Générale

IX - DECISIONS DU MAIRE

X - QUESTIONS DIVERSES

XI - QUESTIONS ORALES