Séance du Mardi 14 Décembre 1999

ORDRE DU JOUR

I - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 25 NOVEMBRE 1999

II - PATRIMOINE COMMUNAL, LOGEMENT

• Nettoyage des bâtiments communaux
  Avanant n°1 au marché n° 99.015 passé le 3 mai 1999 avec EUROPROPR S.A. en vue de réaliser une prestation complémentaire de nettoyage au gymnase de l'école du Petit-Chambord pendant l'année scolaire
• Rapport relatif à la SEMA Sceaux pour l'exercice 1998

III - JEUNESSE

• Séjours adolescents
  Participations familiales

IV - AFFAIRES FINANCIERES

• Taxes, redevances et tarifs municipaux pour l'année 2000
• Revalorisation de la redevance d'assainissement pour l'année 2000
• Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le 31 mars 2000
• Avances sur subventions et participations 2000 à certaines associations et établissements publics
• Budget Assainissement - Exercice 1999
  Décision modificative n° 2

V - PERSONNEL

• Création d'emplois d'agents non titulaires - Besoin occasionnel ou saisonnier

VI - ADMINISTRATION GENERALE

• Demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire du dimanche

VII - DECISIONS DU MAIRE

VIII - QUESTIONS DIVERSES

IX - QUESTIONS ORALES