Que les politiciens se
prononcent!
Un appel de Paul Bégin, ancien ministre de la justice
(Le Devoir 29 et 30 janvier 2007 )
Premier de deux textes: Accommodements raisonnables? Non,
cafouillages sociétaux!
En janvier 2005, dans une lettre publiée dans le
journal Le Devoir et qui portait sur la création de tribunaux
islamiques en Ontario, tel que le proposait alors le rapport Boyd,
j’écrivais que "depuis quelques années, l’État,
les organismes publics, les défenseurs des droits et
libertés, les intellectuels et les politiciens ont laissé
pratiquement toute la place aux tribunaux pour décider seuls de
l’étendue, des limites et même de l’existence de certains
de nos droits et de certaines de nos libertés les plus
fondamentaux" (La Charia ou les tribunaux islamiques - L'Etat
québécois doit se prononcer. Et clairement contre!, Le
Devoir,12 janvier 2005). Je soulignais que ce comportement
n’était "pas sain, aussi compétents que soient nos
tribunaux". Et j’ajoutais qu’"il est absolument essentiel que tous les
acteurs, et particulièrement l’État
québécois, interviennent et participent activement
à ces débats qui ne peuvent faire autrement que de
déboucher dans certains cas sur des changements individuels et
collectifs profonds dans nos façons d’être, de penser et
de vivre, que ces débats s’appellent: le port du kirpan, du
turban, de la kippa, du voile et même de la burqa, l’excision et
l’infibulation, l’érouv, la souccah, le refus de la transfusion
sanguine, le refus, à l’urgence ou même à la salle
d’opération, qu’un médecin de sexe masculin examine,
soigne ou opère une femme musulmane".
Au moment d’écrire ces lignes, j’étais loin de me douter
que les événements justifieraient aussi rapidement et
aussi pleinement l’intervention de l’État. J’étais
également loin de penser que cette absence d’indications et
d’interventions claires de la part de l’État ferait en sorte que
plusieurs organismes publics confrontés à des situations
nouvelles se sentiraient moralement, si ce n’est juridiquement,
obligés de prendre des décisions fondées sur la
nécessité alléguée de concevoir et de
proposer un ou des accommodements dits raisonnables.
Situations mal gérées
Pour mémoire, rappelons quelques cas qui, d’une façon ou
d’une autre, ont fait la manchette dans un passé récent:
le port du voile à l’école, la souccah, l’érouv,
les écoles rabbiniques, le port du kirpan, le port du turban
sikh, au lieu du casque de sécurité, au port de
Montréal et les subventions à des écoles
réservées exclusivement à des élèves
d’obédience juive. De nombreux autres cas sont survenus plus
récemment: les fenêtres givrées du YMCA du Parc en
raison de la présence de jeunes hassidiques dans la cour de la
synagogue voisine; la recommandation écrite du Service de police
de la ville de Montréal à ses policières de faire
appel à leurs collègues de patrouille de sexe masculin si
des juifs hassidiques ne voulaient parler qu’à des policiers
masculins; les segments d’horaire de bains publics à la Ville de
Montréal, modifiés pour devenir exclusivement
féminins à certaines heures, dans le but d’ "accommoder
[sic] les baigneuses musulmanes"; ou encore l’interdiction de la
présence des maris lors de cours prénatals en raison de
la présence de femmes musulmanes, au CLSC de Parc-Extension; et,
finalement, les lieux de prières et l’utilisation des salles de
bain comme lave-pieds à l’École de technologie
supérieure.
Dans les derniers jours, deux nouveaux cas ont fait la manchette: le
premier est celui de la dispense donnée à quelques
élèves musulmans, pour des motifs religieux, de jouer de
la flûte à bec dans un cours de musique. Le second est
celui de la ville d’Outremont qui, dans le but de satisfaire les juifs
se rendant à la synagogue le jour du sabbat, a
décidé de superposer aux panneaux interdisant le
stationnement des automobiles dans le voisinage de la synagogue, des
panneaux le permettant. Or, dans la grande majorité des cas
rapportés par les médias, les actions entreprises par les
organismes publics impliqués l’ont été dans le
but, bien intentionné, de répondre à des
problématiques réelles qui n’avaient cependant rien
à voir avec la mise en oeuvre d’une ou de plusieurs dispositions
de la Charte des droits et libertés. Elles n’avaient rien
à voir non plus avec la règle créée par la
Cour suprême du Canada, obligeant les personnes se trouvant dans
certaines situations de discrimination à rechercher et à
mettre en oeuvre ce que l’on appelle un "accommodement raisonnable"
.De toute évidence, ces actions ont été faites de
bonne foi à l’occasion de situations mal comprises ou mal
gérées et qui représentaient autant de cas
où foisonnaient les risques de dérapages et
d’affrontements sous-jacents.
Heureusement, rapidement portées à la connaissance du
public, ces actions ont provoqué des réactions
importantes qui ont permis d’en limiter les effets. Si cela n’avait pas
été le cas, ces actions auraient pu avoir dans l’avenir
une portée considérable, tant sur les droits des quelques
personnes impliquées que sur ceux de l’ensemble des citoyens.
Elles auraient en effet créé ce que les juristes
qualifient de "précédents" applicables dès lors,
dans l’esprit des gens, en toute autre situation identique ou
semblable, même si, en droit, le "précédent" ne
peut découler que d’une décision d’un tribunal.
Discrimination selon la loi?
Certains prétendent que chacun des cas d’accommodement
décidés par les tribunaux est personnel et individuel et
qu’il ne crée pas de droits pour les autres personnes du
même groupe, dans le cas du kirpan, par exemple. Mais on sait
pourtant que cela devient une ligne de conduite à suivre
intégralement à l’égard de toute personne qui s’en
réclame, au risque de se retrouver devant un tribunal. La
multiplication accélérée de ces faux
remèdes est une indication très claire que la situation
n’est plus maîtrisée. Cela risque d’augmenter encore plus
la confusion dans la population en général et,
particulièrement, chez les organismes publics confrontés
à ces situations.
Il est navrant de constater que les cafouillages les plus
récents ont été commis par les personnes
normalement les mieux informées sur ces questions: une juge, en
Ontario, qui fait enlever l’arbre de Noël placé dans
l’entrée du Palais de justice pour ne pas blesser les
non-chrétiens s’y présentant, les chefs de partis du
gouvernement et de l’opposition officielle à l’Assemblée
nationale qui rivalisent d’astuces pour ne pas souhaiter un "Joyeux
Noël" aux citoyens, pour les mêmes raisons. Mais il y a un
autre cafouillage, plus grave encore que celui de l’application de
l’accommodement raisonnable à des situations ne comptant
pourtant aucun aspect discriminatoire. Dans ces autres cas, il y aurait
soit violation du droit à la liberté de religion, soit
discrimination, selon la charte. La discrimination proviendrait non pas
d’une action individuelle mais, plutôt, de la mise en oeuvre de
règles ou de lois que la société
québécoise s’est données et qu’elle continue
à se donner au fil du temps.
Dans tous ces cas, alors que les actions de l’État ou des
organismes qui en dépendent se font exclusivement dans l’espace
public, elles atteindraient les personnes, individuellement, dans leurs
croyances, leurs convictions ou leurs pratiques religieuses. Le dernier
exemple bien connu est celui du port du kirpan à l’école.
La Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys avait adopté un
règlement interne, commun à toutes ses écoles,
portant entre autres choses sur la sécurité et qui y
interdisait les armes blanches. On connaît la suite. Un
étudiant sikh a laisé échapper son kirpan dans la
cour de l’école. On lui a défendu de venir à
l’école avec son kirpan, même s’il était
inséré dans un écrin scellé. L’enfant et
ses parents ont porté la cause devant les tribunaux. La Cour
suprême du Canada leur a donné raison en décidant
qu’au-delà d’être une arme blanche, le kirpan était
un symbole religieux auquel l’enfant croyait sincèrement et
qu’en lui en interdisant le port à l’école, il y avait
atteinte à sa liberté de religion, donc discrimination.
L’autorisation du port du kirpan dans un écrin scellé
constituait pour la Cour suprême du Canada un accommodement
raisonnable n’imposant pas à la Commission scolaire un trop
lourd fardeau. Ces énormes cafouillages sociétaux doivent
cesser. Une solution doit être trouvée.
Ne reste que l’État
Il convient donc de se demander à qui nous allons confier la
responsabilité de cette tâche? Autrement dit, qui peut
nous sortir de ce piège considérable dans lequel nous
nous enfonçons comme si nous étions dans des sables
mouvants et qu’il n’y avait rien à faire d’autre que d’attendre
inexorablement la fin?
La réponse va de soi. Nous sommes devant des choix de
société. Et les cas cités plus haut nous ont
appris que nous ne pouvons pas demander à de simples individus
ni même à des organismes souvent dépourvus de
moyens adéquats d’assumer une telle responsabilité.
D’ailleurs, l’accepteraient-ils que nous serions vite placés
devant un énorme cafouillis de contradictions et d’erreurs
grossières.
Doit-on s’en remettre aux seuls tribunaux? La réponse semble
évidente. C’est le mauvais choix que nous avons fait
jusqu’à présent. Nous nous devons d’en sortir, sans pour
autant nier le rôle important que les tribunaux peuvent jouer
dans certains cas. Reste donc l’État. Lui seul peut et doit se
charger d’aborder directement et franchement ces problèmes. Lui
seul a la légitimité politique nécessaire pour
imposer une solution.
2e texte: Accommodements
raisonnables - Leadership politique recherché
En matière d’accommodements raisonnables, il est clair que
l’État ne peut plus laisser aller les choses comme il le fait
présentement, insouciant des conséquences qu’elles ont
sur la société d’aujourd’hui et, surtout, qu’elles auront
sur celle de demain. Il doit prendre la situation en mains et la
corriger. L’État doit adopter une législation qui posera
la pierre d’assise du futur édifice social: la
laïcité de l’espace public. La laïcité, c’est
la séparation de la société civile et de la
société religieuse. L’espace public, ce sont les locaux
de l’administration publique, centrale et décentralisée,
les palais de justice, les prisons, les hôpitaux, les CLSC, les
municipalités locales, les MRC, les communautés
métropolitaines, les garderies, les écoles primaires et
secondaires, les cégeps et les universités etc.
Poser le principe de la laïcité de l’espace public, cela
veut dire que l’État doit prendre les mesures nécessaires
pour que, dans l’espace public, tant ses propres actes que les
activités citoyennes soient neutres, c’est-à-dire
exemptes de toute connotation religieuse, quelle qu’elle soit. Mais
pourquoi faire appel au principe de la laïcité,
plutôt qu’à celui de l’accommodement raisonnable, comme
pierre d’assise à la solution des problèmes
énoncés? Un bref retour historique s’impose.
De plus en plus libres
L’être humain, dans la sphère de sa vie privée, a
été historiquement très fortement
imprégné de croyances religieuses et a été
tout autant influencé par elles. D’ailleurs, pour la très
grande partie de l’histoire de l’humanité, les croyances,
commandements, enseignements, diktats, souhaits, habitudes, pratiques,
menaces, opinions, usages ou coutumes incarnés dans des
églises, ont constitué les fondements mêmes de la
vie en société pour les hommes. Les personnes en
autorité dans ces sociétés et les dirigeants
religieux étaient, sinon les mêmes, tout au moins en
étroite connivence, et les premiers acceptaient
généralement l’autorité des seconds.
L’histoire des derniers siècles, cependant, nous apprend que les
hommes ont voulu être de plus en plus libres et être de
plus en plus égaux entre eux, le tout accompagné d’une
diminution de la présence et de l’influence des religions sur ce
qui se passait dans les sociétés. L’apparition et
l’édification de l’État, au sens que nous lui connaissons
aujourd’hui, représente cette démarche où l’on a
retrouvé dans les sociétés de plus en plus de
liberté pour tous les hommes, de plus en plus
d’égalité entre eux et de moins en moins de
présence et d’influence des Églises sur ce qui s’y
passait. L’État, au fur et à mesure qu’il s’est
construit, a pris ses distances d’avec les religions, reléguant
de plus en plus leur présence et leurs actions dans la
sphère privée de la vie des individus. Et alors que
l’État tendait de plus en plus vers l’égalité
entre les hommes et les femmes, les religions continuaient à
défendre et même à promouvoir leur
inégalité. Finalement, on en est venu à
connaître des États où les religions ne jouent
plus, directement ou indirectement, de rôle officiel
auprès des dirigeants de ces États, ni dans leurs
décisions ni dans leurs institutions. La séparation des
Églises et de l’État est chose faite. Certains l’ont
atteinte plus tôt ou plus complètement que d’autres, mais
il est évident que cette séparation est devenue le
modèle d’organisation des sociétés modernes.
Règle claire et uniforme
Aujourd’hui, dans une société démocratique et
laïque, il va de soi que l’État n’intervient à aucun
moment dans les affaires des religions et il ne favorise ou ne
défavorise aucune d’entre elles. L’espace public dans lequel
l’État et ses institutions agissent est neutre. L’État
lui-même est neutre: il n’est pas anti-religion ni pro-religion.
En conséquence, dans la mesure où il n’agit pas
malicieusement, capricieusement ou dans le but de heurter qui que ce
soit, l’État peut légitimement demander et exiger des
Églises, de leurs fidèles et adeptes que leurs croyances,
commandements, enseignements, diktats, etc., n’apparaissent pas ou ne
jouent pas quelque rôle que ce soit dans l’espace public.
Par contre, dans la sphère de la vie privée, les
fidèles ou adeptes croiront ce qu’ils veulent et observeront les
règles auxquelles leur religion leur demande de se plier.
La laïcité fournit donc une règle claire et uniforme
pour tous, connue à l’avance, et dont personne ne peut dire
qu’elle vise une catégorie de personnes en particulier, par
exemple les immigrants pratiquant telle ou telle religion, puisqu’elle
s’applique déjà aussi bien aux catholiques qu’aux
protestants depuis près de 50 ans. De plus, la neutralité
de l’État et des actions citoyennes dans l’espace public
rendrait la vie plus facile à tous en cas de conflit. Pas besoin
de se demander si c’est la sécurité qui est en jeu, comme
pour le kirpan à l’école ou dans un palais de justice;
pas besoin non plus de se demander si le port du voile, du hijab ou de
la burka à l’école va à l’encontre de
l’égalité des femmes. Ils sont tous des signes d’une
expression religieuse qui ne doit pas avoir cours dans l’espace public.
On n’a pas non plus à se demander si certains membres de la
communauté juive peuvent installer des érouvs dans
l’espace public. Ni si quelqu’un peut refuser ou même
empêcher pour des raisons religieuses qu’un médecin
examine, soigne ou opère une femme, etc.
L’égalité: fondamentale
Les sociétés occidentales ont évolué vers
l’égalité des hommes et des femmes, valeur fondamentale,
s’il en est, de la société québécoise
d’aujourd’hui, valeur peu conciliable avec plusieurs des pratiques ou
exigences de certaines religions pour lesquelles on réclame des
accommodements. N’est-ce pas à cause de cela que répugne
à plus d’un l’idée qu’au nom de la tolérance, on
permette la libre expression dans nos écoles ou autres lieux
publics de signes ou de préceptes religieux contraires à
l’égalité des hommes et des femmes? Par exemple,
permettre certains signes ou pratiques, ne serait-ce pas cautionner les
valeurs qu’ils véhiculent en ce qui a trait au corps des femmes
et à la sexualité? On retrouve dans le débat qui a
cours présentement cette problématique de
l’inégalité dans plusieurs cas, comme le voile ou le
refus de la présence d’hommes à des cours
prénatals, la baignade des jeunes filles dans certaines
écoles à des heures différentes des garçons
ou toutes habillées, le refus d’être soignée par un
médecin, etc. Le principe de la laïcité permettra
d’éviter ces cafouillages et la confusion qui en résulte.
La recherche de l’accommodement raisonnable n’aura plus sa raison
d’être, tout au moins en ce domaine.
Où sont les politiciens?
Pour que ce qui précède trouve une application
concrète, générale et uniforme, l’État
québécois devrait adopter une loi ayant un statut
similaire à celui de la loi 101, que l’on qualifie de Charte de
la langue française. Elle constituerait une déclaration
de principes servant au balisage précis de l’action de tous dans
l’espace public, que ce soit du côté des institutions ou
du côté des citoyens.
Enfin, ces questions soulèvent un autre problème, celui
du leadership politique. En effet, où sont nos politiciens dans
ce débat? Que nous proposent-ils? Ont-ils un point de vue? Et si
oui, quel est-il? C’est une véritable honte que, dans un
débat mettant en cause les valeurs les plus fondamentales de
notre société et qui faisait déjà la
manchette il y a deux ans, nous n’ayons pas entendu les chefs de nos
partis politiques s’exprimer sur la question, à l’exception de
Mario Dumont.
Intervenir dans ce débat ne signifie pas dire quelques mots sur
un cas particulier, comme de dire que le crucifix que l’on trouve
au-dessus du fauteuil du président de l’Assemblée
nationale devrait rester là ou être enlevé. Pour
messieurs Charest et Boisclair, intervenir dans ce débat ne
signifie pas non plus que l’un et l’autre fassent, presque
simultanément, une très forte sortie contre Mario Dumont
qui, pour se faire du capital politique facile, selon eux, attiserait
les vieux démons de l’identité québécoise
par ses déclarations. Messieurs Charest et Boisclair, les
Québécois sont en droit de savoir ce que vous et vos
partis pensez sur le fond de ce débat. Et surtout, ils ont le
droit de vous entendre leur faire connaître les orientations et
les actions que vous proposez.
Messieurs les chefs de partis, vous vous préparez en vue de la
tenue d’une élection dans les prochains mois et vous êtes
en train de peaufiner vos arguments sur la plupart des sujets qui,
selon vous, préoccupent les Québécois. Or, vous ne
pourrez pas faire un tel peaufinage en la matière du
présent texte puisque vous n’avez rien énoncé
à ce jour sur un sujet qui fait pourtant l’objet de toutes les
conversations dans la population et qui risque de connaître
d’autres rebondissements. Ne croyez pas que vous serez crédibles
si vous attendez la campagne électorale pour enfin dire quelque
chose. Il sera trop tard. Et ni surenchère ni le silence ou la
négation du problème ne seront permis. Les valeurs d’une
société, l’âme d’un peuple, sa façon de
vivre et d’être, sa confiance en lui-même ne peuvent
être niées ou ignorées impunément par ses
leaders pendant aussi longtemps. Et gare aux pirouettes intellectuelles
en apparence brillantes mais fondamentalement creuses. Sur un tel
sujet, les Québécois n’admireront pas la haute voltige,
ils la sanctionneront sévèrement, tout comme leurs
auteurs.